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Conditions d’utilisation

Conditions d’utilisation du site web de Papiers Tissu KP

Dans le présent site Web (le « site »), « Papiers Tissu KP » s’entend de Papiers Tissu KP Inc. et « Produits Kruger » s’entend de Produits Kruger inc. et de l’ensemble ou de certaines des sociétés membres de leur groupe respectif.

Conditions d’utilisation et restrictions légales.

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Propriété et surveillance.

Le site appartient à Papiers Tissu KP. Papiers Tissu KP peut surveiller l’accès au site, son utilisation et quelque autre activité reliée au site, et peut intervenir à cet égard, mais ne fait aucune déclaration ni ne donne aucune garantie en ce sens. Par la présente, vous consentez à toute surveillance ou toute intervention analogue.

Information concernant Produits Kruger inc.

L’information sur le site concernant Produits Kruger inc. a été fournie à Papiers Tissu KP par Produits Kruger inc. et est par ailleurs publique. Papiers Tissu KP n’en a pas vérifié de manière indépendante l’exactitude et, en plus des autres exclusions prévues dans les présentes conditions d’utilisation, décline toute responsabilité quant aux erreurs ou omissions concernant cette information.

Stipulation d’exonération de garantie.

Les documents contenus dans le présent site, qui peuvent inclure le code HTML de base, les textes, les images, les audioclips, les vidéoclips, le logiciel et autres documents (le « contenu ») ne sont fournis par Papiers Tissu KP qu’à des fins d’information. Il est de l’intention de Papiers Tissu KP que le contenu du présent site soit exact et à jour. Néanmoins, étant donné que le contenu a été compilé par Papiers Tissu KP à partir de diverses sources, il vous est fourni « tel quel » et « en fonction des disponibilités », sans aucune garantie. Il se peut que le présent site contienne des erreurs typographiques ou certaines inexactitudes. Vous êtes exclusivement responsable des conséquences des décisions que vous prenez en vous fondant sur quelque partie du contenu.

PAPIERS TISSU KP ET PRODUITS KRUGER INC. N’ENGAGENT AUCUNEMENT QUELQUE RESPONSABILITÉ ENVERS VOUS NI DES TIERS À L'ÉGARD D’ERREURS OU D’OMISSIONS DE QUELQUE NATURE DANS LE CONTENU ET NI QUELQUE GARANTIE, DÉCLARATION, CONDITION ET APPROBATION, EXPRESSE OU IMPLICITE EN VERTU, NOTAMMENT, DE QUELQUE LÉGISLATION, RÈGLEMENT OU USAGE COMMERCIAL, CONCERNANT LE CONTENU ET QUELQUE QUESTION CONCERNANT LE SITE, NOTAMMENT QUELQUE GARANTIE IMPLICITE ET/OU CONDITION RELATIVE À LA QUALITÉ MARCHANDE, AU FONCTIONNEMENT, À LA NON CONTREFAÇON, AU TITRE DE PROPRIÉTÉ, À L’UTILITÉ, À L’EXHAUSTIVITÉ, À L’EXACTITUDE, À L’ADÉQUATION, À L’ACTUALITÉ, À LA FIABILITÉ OU À L’ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER. SANS QUE SOIT LIMITÉE LA PORTÉE GÉNÉRALE DE CE QUI PRÉCÈDE, PAPIERS TISSU KP NE DONNE AUCUNE GARANTIE NE FAIT AUCUNE DÉCLARATION, N’ÉTABLIT AUCUNE CONDITION, NI NE DONNE AUCUNE APPROBATION, EXPRESSE OU IMPLICITE SELON LAQUELLE LE SITE FONCTIONNE SANS ERREUR OU LE SITE ET SON SERVEUR NE CONTIENNENT AUCUN VIRUS INFORMATIQUE OU AUTRE MÉCANISME DOMMAGEABLE; NI, SI DE TELS PROBLÈMES SONT DÉCOUVERTS, QU’ILS SERONT CORRIGÉS. SI APRÈS UTILISATION DU SITE, VOUS DEVEZ ENTRETENIR OU REMPLACER DU MATÉRIEL OU DES DONNÉES, PAPIERS TISSU KP NE SAURAIT ÊTRE TENUE RESPONSABLE DES COÛTS DE CET ENTRETIEN OU DE CE REMPLACEMENT.

Ces exclusions s’ajoutent aux exclusions particulières prévues ailleurs dans les présentes conditions d’utilisation. Si la législation de votre territoire de résidence ne permet pas l’exclusion de certaines garanties, les exclusions qui ne sont pas autorisées ne s’appliquent pas.

Liens.

Les liens offerts sur le site (les « liens ») vous permettent de vous relier à des sites Web qui ne sont pas maintenus ni contrôlés par Papiers Tissu KP. Papiers Tissu KP fournit ces liens pour votre commodité, et ne saurait être tenue responsable du contenu d’aucun des sites reliés au présent site. Vous utilisez ces liens à vos propres risques. Papiers Tissu KP ne garantit pas l’exactitude, l’exhaustivité, la non-contrefaçon, la qualité marchande ou l’adaptation à un usage particulier de l’information offerte par l’intermédiaire des liens, ni ne fait aucune déclaration ni ne donne aucune approbation de quelque nature au sujet d’un autre site Web auquel vous choisissez d’accéder par l’intermédiaire du site. Même si Papiers Tissu KP déploie des efforts raisonnables pour veiller à ce que les logiciels fournis sur le présent site conviennent à un large éventail de systèmes informatiques, il vous incombe de prendre les précautions raisonnables et appropriées pour détecter les virus informatiques et vous assurer de la compatibilité d’un tel logiciel avec votre propre système informatique.

Exclusion de responsabilité.

EN AUCUN CAS, PAPIERS TISSU KP, PRODUITS KRUGER INC. OU LEURS ADMINISTRATEURS, DIRIGEANTS, EMPLOYÉS, MANDATAIRES OU REPRÉSENTANTS N’ENGAGENT LEUR RESPONSABILITÉ, NOTAMMENT FINANCIÈRE, À L'ÉGARD DE RÉCLAMATIONS, DE PERTES, DE FRAIS, DE DÉPENSES OU DE DOMMAGES-INTÉRÊTS DE QUELQUE NATURE, Y COMPRIS LES DOMMAGES-INTÉRÊTS DIRECTS, INDIRECTS, SPÉCIAUX, ACCESSOIRES, CONSÉCUTIFS, PUNITIFS, EXEMPLAIRES OU ANALOGUES, NOTAMMENT LA PERTE DE DONNÉES, LES PERTES D’EXPLOITATION OU DE REVENU, DE PRODUITS OU DE CONTRATS, À LA SUITE OU À L’OCCASION DE L’UTILISATION DU PRÉSENT SITE OU D’UN AUTRE SITE AUQUEL VOUS ACCÉDEZ PAR L’INTERMÉDIAIRE DU PRÉSENT SITE, OU DE QUELQUE UTILISATION DE CONTENU OFFERT OU MENTIONNÉ SUR LE PRÉSENT SITE OU D’UN DOCUMENT FIGURANT SUR UN AUTRE SITE ET AUQUEL VOUS ACCÉDEZ PAR L’INTERMÉDIAIRE DU PRÉSENT SITE, MÊME SI CES PERSONNES ONT ÉTÉ INFORMÉES DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.

Votre seul et unique recours consiste à cesser d’accéder au présent site et de l’utiliser.

Les exclusions et limitations susmentionnées s’appliquent peu importe le fondement, notamment contractuel (y compris la violation fondamentale) ou délictuel, des réclamations, des pertes, des frais ou des dommages-intérêts et s’appliquent même si Papiers Tissu KP ou Produits Kruger inc. a été informée de la possibilité de ces réclamations, pertes, frais ou dommages-intérêts. Étant donné que certains territoires ne reconnaissent pas l’exclusion ou la limitation des dommages moraux, corporels, accessoires ou consécutifs, la responsabilité de Papiers Tissu KP et de Produits Kruger inc. dans ces territoires se limite dans la mesure permise par la législation.

Utilisation du site.

Par la présente, vous vous engagez à ne pas introduire dans le présent site ou par l’intermédiaire du présent site des renseignements ou des documents qui peuvent être dommageables à des tiers. Vous vous engagez également à ne pas inclure dans des renseignements, sciemment ni autrement, quelque erreur ou vice pouvant, notamment, constituer un libelle, une calomnie ou une diffamation ou entraîner la perpétration d’une infraction pénale par quelque personne physique ou morale, ou engager la responsabilité civile de celle ci. Par la présente, vous garantissez que les renseignements et les documents que vous fournissez à Papiers Tissu KP par voie électronique en accédant au présent site et en l’utilisant ne portent pas atteinte aux droits d’une personne physique ou morale. Sans que soit limitée la portée générale de ce qui précède, vous ne pouvez :

a) afficher, télécharger, publier, reproduire, transmettre ni par ailleurs diffuser quelque partie du contenu du site :

i) de quelque manière pouvant constituer une infraction pénale ou engager la responsabilité civile ou encourager une conduite qui constituerait une infraction pénale ou qui engagerait la responsabilité civile; ou

ii) protégé par droit d’auteur ou par un autre droit de propriété intellectuelle sans obtenir la permission écrite préalable du titulaire de ce droit;

ou

b) par ailleurs utiliser le présent site contrairement à la législation ou de façon défavorable à l’utilisation du site ou d’Internet par d’autres utilisateurs, y compris en affichant ou en transmettant des renseignements ou un logiciel contenant un virus ou d’autres éléments perturbateurs, ou en envoyant du courrier électronique non sollicité.

Papiers Tissu KP peut, à sa seule appréciation, pour quelque motif et sans préavis, mettre fin à l’utilisation du site par quelque personne physique ou morale ou lui refuser la permission de l’utiliser. Papiers Tissu KP peut enquêter sur un incident relatif à quelque violation susmentionnée, peut faire intervenir les autorités chargées de l’application de la législation et collaborer avec celles ci dans le cadre de la poursuite contre l’utilisateur ayant participé à une telle violation.

Énoncés prospectifs.

Certains énoncés figurant sur le site, qui décrivent les intentions, les attentes ou les prévisions de Papiers Tissu KP ou de Produits Kruger inc., sont de nature prospective et supposent certains risques et certaines incertitudes; ainsi, un certain nombre de facteurs peuvent faire en sorte que les résultats et événements qui y sont prévus peuvent être sensiblement différents des attentes actuelles et des résultats ou des événements réels. Vous ne devez pas vous fier indûment à ces énoncés prospectifs. Papiers Tissu KP et Produits Kruger inc. déclinent quelque obligation de mettre à jour ou de réviser un énoncé prospectif, notamment à la lumière de nouveaux renseignements ou d’événements futurs, à moins que la législation applicable ne les y oblige.

Droit d’auteur.

Papiers Tissu KP ou Produits Kruger inc. détient les droits de propriété intellectuelle du contenu mis à votre disposition sur le présent site, ou a obtenu du titulaire des droits de propriété intellectuelle de ce contenu la permission de l’utiliser sur le site. À l’exception de ce qui est prévu dans les présentes conditions d’utilisation, Papiers Tissu KP et Produits Kruger inc. interdisent la rediffusion ou la reproduction de quelque contenu figurant sur le site sans leur autorisation préalable écrite et expresse. Papiers Tissu KP et Produits Kruger inc. vous autorisent par la présente à afficher sur votre ordinateur, à télécharger et à imprimer des pages du présent site, sous réserve des dispositions suivantes : i) l’avis relatif au droit d’auteur doit figurer sur tous ces imprimés, ii) les renseignements ne doivent en aucun cas être modifiés et iii) le contenu ne doit être utilisé qu’à des fins personnelles, éducatives et non commerciales et ne doit pas être rediffusé, diffusé ni copié sur aucun autre support.

Marques de commerce.

Les marques de commerce, logos et marques de service affichés sur le présent site (collectivement, les « marques de commerce ») sont des marques déposées et non déposées de Papiers Tissu KP, de Produits Kruger inc. et de tiers. Aucune disposition des conditions d’utilisation du présent site ne saurait être interprétée de manière à accorder, notamment implicitement ou par préclusion, une licence ou un droit d’utilisation d’une marque de commerce sans la permission écrite préalable expresse de Papiers Tissu KP, de Produits Kruger inc. ou du tiers qui en est le propriétaire. Il est formellement interdit d’utiliser à mauvais escient une marque de commerce ou quelque autre contenu du présent site. Les logos, marques de commerce ou raisons sociales de Papiers Tissu KP ou de Produits Kruger inc. ne sont pas tous nécessairement utilisés sur le présent site. L’absence d’un logo, d’une marque de commerce ou d’une raison sociale de Papiers Tissu KP ou de Produits Kruger inc. sur le présent site ne constitue pas une renonciation aux droits de propriété intellectuelle que Papiers Tissu KP ou Produits Kruger inc. détient à leur égard.

Logiciel.

À l’exception du logiciel expressément désigné comme appartenant à Papiers Tissu KP ou à Produits Kruger inc., tout logiciel offert en vue de son téléchargement par l’intermédiaire du site est fourni par des tiers fournisseurs de logiciels aux termes de contrats de licence ou d’autres ententes intervenues entre ces fournisseurs et les utilisateurs finaux. Papiers Tissu KP et Produits Kruger inc. ne vendent pas ni ne revendent pas de logiciel semblable sur le site, ni n’accordent de licence ou de sous-licence d’utilisation d’un tel logiciel, et Papiers Tissu KP et Produits Kruger inc. déclinent toute responsabilité à cet égard. Les questions, plaintes ou demandes concernant le logiciel doivent être adressées au fournisseur. Il vous incombe de protéger et de sauvegarder convenablement les données et le matériel utilisés avec tout logiciel téléchargé par l’intermédiaire du présent site. En cas d’incompatibilité entre les présentes conditions d’utilisation et celles de tout contrat de licence conclu avec un fournisseur de logiciels, les conditions d’utilisation des présentes ont préséance.

Indemnisation.

Vous vous engagez, à tout moment, à prendre fait et cause pour Papiers Tissu KP et Produits Kruger inc. et leurs administrateurs, dirigeants, employés, mandataires et représentants respectifs et à les tenir indemnes et à couvert quant à quelque réclamation, demande, cause d’action, responsabilité, coût et dépense, y compris les frais juridiques raisonnables, dont Papiers Tissu KP ou Produits Kruger inc. peut être l’objet à l’occasion ou par suite a) d’une violation des présentes conditions d’utilisation par vous ou tout utilisateur de votre compte, b) d’une action, d’une omission ou d’une négligence découlant de l’utilisation d’Internet ou de l’accès à un site Web, y compris le présent site, de votre part ou de la part de tout utilisateur de votre compte ou c) de la mise en place ou de la transmission de renseignements ou autres documents sur le présent site, par vous ou tout utilisateur de votre compte.

Non-confidentialité des textes présentés par des utilisateurs.

Les commentaires, documents, renseignements et communications que vous transmettez ou affichez sur le présent site (un « texte ») sont réputés non confidentiels et non exclusifs. Papiers Tissu KP et Produits Kruger inc.. n’ont aucune obligation à l'égard de vos textes. Papiers Tissu KP et Produits Kruger inc. et leurs employés, mandataires et représentants respectifs peuvent librement les reproduire, les divulguer, les diffuser, les intégrer et par ailleurs les utiliser, tout comme l’ensemble des données, des images, du son, des textes et autres éléments qui y sont intégrés, à des fins commerciales ou non commerciales. Papiers Tissu KP et Produits Kruger inc. se réservent le droit de modifier, de destiner à une autre fin ou de publier de nouveau un texte qui lui est présenté sur quelque support et pour quelque motif avec une mention appropriée de l’auteur.

Aucune relation d’affaires découlant de l’utilisation du site.

Vous convenez qu’il n’existe entre vous et Papiers Tissu KP et Produits Kruger inc. aucune relation de coentreprise, de société de personnes, d’emploi ou de mandat du fait que vous utilisez le site.

Territoire.

Papiers Tissu KP exploite et contrôle le présent site depuis ses bureaux situés dans la province d’Ontario, au Canada. Papiers Tissu KP et Produits Kruger inc. ne font aucune déclaration quant à l’à propos ou à l’utilisation du contenu dans d’autres territoires. Si vous choisissez d’accéder au présent site depuis l’extérieur de la province d’Ontario, vous le faites de votre propre chef et il vous incombe de respecter la législation locale, nationale et internationale, dans la mesure où elle s’applique.

Droit applicable et compétence.

Le fait pour vous d’utiliser ou de télécharger le présent site, ainsi que l’application des présentes conditions d’utilisation, sont régis et interprétés conformément à la législation de la province d’Ontario et à la législation fédérale du Canada qui s’y applique, sans tenir compte des règles de conflit de droit. Quelque différend, controverse ou demande découlant de l’utilisation du présent site, y compris les présentes conditions d’utilisation, relève de la compétence des tribunaux de la province d’Ontario. En accédant au présent site et en l’utilisant, vous vous en remettez à la compétence exclusive des tribunaux de la province d’Ontario, qui tranchent de manière définitive quelque poursuite, action ou instance résultant de l’utilisation du présent site ou s’y rapportant, y compris les présentes conditions d’utilisation.

Modifications du contenu.

Papiers Tissu KP se réserve le droit, à sa seule appréciation, à tout moment et sans préavis, de supprimer, de modifier ou de compléter, en totalité ou en partie, le contenu du présent site.

Modifications des conditions d’utilisation.

Papiers Tissu KP peut, à tout moment et sans préavis, modifier ou par ailleurs mettre à jour les conditions applicables au présent site. La date de la dernière modification figure au haut des présentes. Vous devez examiner les conditions d’utilisation chaque fois que vous accédez au site et que vous l’utilisez et vous consentez à être lié par celles qui sont en vigueur au moment où vous accédez au site. L’accès au site et son utilisation par vous constituent la preuve irréfutable de votre consentement à être lié par les présentes conditions d’utilisation.

Pérennité.

Les présentes conditions d’utilisation s’appliquent pendant que vous accédez au site et par la suite, sous réserve de quelque modification dont il est question au paragraphe précédent.

Droits réservés.

Papiers Tissu KP et Produits Kruger inc. se réservent les droits qui ne sont pas expressément accordés dans les présentes conditions d’utilisation. Aucune disposition des présentes conditions d’utilisation ne saurait être interprétée de manière à conférer, notamment implicitement ou par préclusion, une licence ou un droit découlant, notamment d’un droit d’auteur, d’un brevet, d’une marque de commerce ou d’un autre droit de propriété intellectuelle de Papiers Tissu KP, de Produits Kruger inc. ou de quelque autre personne physique ou morale.

Dispositions diverses.

Les présentes conditions d’utilisation et tout autre document mentionné aux présentes constituent l’intégralité de l’entente intervenue entre Papiers Tissu KP et vous quant à l’utilisation du présent site. Le fait pour Papiers Tissu KP de ne pas exiger ou appliquer le respect rigoureux de l’une des conditions d’utilisation ne saurait être interprété comme une renonciation à l’une d’entre elles. Si l’une des conditions d’utilisation est jugée nulle, invalide ou par ailleurs non exécutoire par un tribunal compétent, cette décision n’a pas d’incidence sur les autres dispositions des présentes.